Demandes similaires à 'Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan' (page 15)

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Réponse de SNCF Réseau le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Pôle Emploi le .

En attente de classement

Demande des comptages de passagers aux gares du TER Bourgogne Franche-Comté
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Briance Combade le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pyrénées audoises le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Bugey Sud le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Maine-et-Loire le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Haute Somme Combles Péronne Roisel le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue