Demandes similaires à 'échanges entre le ministère de l'agriculture et l'interprofession France Bois Forêt' (page 7)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

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Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Libourne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

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Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

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l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Correspondances entre M. Martin Gutton et les représentants de filière agricole
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

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Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie