Demandes similaires à 'Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement' (page 19)

Liste de logement HLM vacants
Réponse de Trésorerie de Perpignan HLM le .

Erreur lors de l'envoi

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Signalé aux admins du site

Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .

Information non détenue

Musette berjalienne est elle une association ?
Réponse de Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) - Isère le .

Withdrawn by the requester

Retour des formulaires visés 2705-A-SD
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montauban 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Très en retard

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Données Immigration en 2022
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

En retard (plus de 30 jours)

demande adresse mail VALIDE
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Côtes-d'Armor le .

Erreur lors de l'envoi

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Somme le .

Très en retard

Protection des sources d'eau potable
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

Erreur lors de l'envoi

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie