Demandes similaires à 'Échanges entre UNIS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement' (page 16)

Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère des armées et ALTERMIND SRL
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Instruction ministérielle du 1er juillet 2021 relative au recrutement et à l'emploi d'agents contractuels dans les ministères économiques et financiers, ses annexes et grilles indiciaires
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

visite de la GNM tunisienne au CNIGM de Toulon en octobre 2023
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vallauris le .

Aboutie

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Caméras-piétons Motorola
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Contrat avec la société COGNITEC
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Landes le .

Envoyée par courrier postal

Lien avec les entreprises de "quick commerce"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé