Demandes similaires à 'Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,' (page 18)

Code source du logiciel GALAXIE
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée

Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Demandes spécifiques
Demande envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de réponse

Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon
Demande envoyée à SYTRAL Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Composition socio-professionnelle des collèges de paris
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse

Rapport d’analyse des offres du marché public global de performance - Construction d'un collège à Vénissieux.
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Très en retard

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .

Saisine CADA en cours

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nantes le .

Saisine CADA en cours

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de réponse

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: Demande échanges CAF (CRISTAL/Algorithme score de risque)
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie