Demandes similaires à 'Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques' (page 18)

Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Reims le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Bagnolet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande droit d'accès
Demande envoyée à Mairie - Lardy le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .

En attente de classement

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé