Demandes similaires à 'Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques' (page 15)

Compte rendu des discussions pendant le Plan Eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Correspondance et documents échangés entre Limagrain et le ministère de l'agriculture
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Procès verbaux des discussions tenues pendant les réunions ministérielles en vue de préparer le "Plan Eau"
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de la Transition
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents envoyés par AGPM à l'Elysée
Réponse de Présidence de la République le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de l'Agriculture
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Correspondances entre M. Martin Gutton et les représentants de filière agricole
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Demande de communications entre Irrigants de France et le ministère de la Transition écologique à propos des décrets relatifs à la gestion quantitative de l'eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Santeny le .

Waiting clarification

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bruges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Clamart le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Yorre le .

En attente de classement

Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Clamart le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

En attente de classement

Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Haute-Goulaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs au Conseil d'Administration du 17 octobre 2025
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Montmort-Lucy le .

Saisine CADA en cours

Demande de note de frais + bulletin de salaire concernant la loi de la transparence
Réponse de Mairie - Chantilly le .

Saisine CADA en cours

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie