Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 15)

Base des Conseillers Techniques Sportifs

Demande envoyée à Ministère des sports. Commentée le 28 mai 2021.

Information non détenue

Bonjour Rémi, je suis un des administrateurs de madada, nous avons la possibilité de transférer votre demande au ministère de l'éducation nationale....

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le 8 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, L’Autorité nationale des jeux (ANJ) a bien reçu votre demande. Celle-ci a été transférée à notre service compétent qui vous apportera une...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le 11 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 23 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordinati...

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons

Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le 22 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint le courriel du 2 novembre 2021. Cordialement -------- Message transféré -------- Sujet : [INTERNET] Re: Demand...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le 26 avril 2024.

Aboutie

Monsieur LEROY, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents dont vous avez sollicité la communication par courriel en date du...

Communication notes de frais de Mr le Maire.

Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le 30 juin 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur , En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces jointes, les documents demandés. Vous en sou...

Étude de circulation sur la ville d'Oullins

Réponse de Métropole de Lyon le 15 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons une première étude réalisée en...

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)

Réponse de Métropole de Lyon le 6 mars 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de la convention ayant pu être signée entre le Président de la Métropole de Lyo...

Base de données des projets de création de voirie

Réponse de Métropole de Lyon le 12 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour ouvrir des jeux de données...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Réponse de Mairie - Marseille le 9 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame, Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...

État des indemnites

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 29 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemnités des élus...

État des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 29 janvier 2022.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état de...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection

Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée