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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Léomer le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Savigny-Lévescault le .
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de
communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chiré-en-Montreuil le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Secondin le .
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Réponse de Mairie - Magné 86141-01 le .
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Réponse de Mairie - Antigny 86006-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtillon 86067-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Genouillé 86104-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes 86277-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ceaux-en-Couhé le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Montreuil le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Moulière le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Loire - Antenne de Roanne le .
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Date: Thu, 16 Mar 2023 17:21:44 +0100
Fro...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
En attente de classement
Monsieur,
Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de
communication, reçue le 26 septembre 2023.
Veuillez agréer, Monsie...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver
ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .
En attente de classement
Monsieur,
vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat
national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pernes-les-Fontaines le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre courrier du 28 Mars dernier par lequel vous sollicitez la communication de mes notes de frais, dans le cadre de mon ma...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Cher Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du doc...
Bonjour,
Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord.
Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
Chère Autorité de régulation professionnelle de la publicité,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
Cher Monsieur le Président de l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .
Aboutie
Bonjour [FOI #1054 email] ,
Le partage du fichier Rapport annuel sur la sécurité 2018.pdf provenant de
Jeremy TESTA va expirer dans 7 jours. Pensez...