Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 17)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

En retard (plus de 30 jours)

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Creuse Confluence le .

Très en retard

Notes Frais Mairie Bagnols-sur-Cèze
Réponse de Mairie - Bagnols-sur-Cèze le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Decize
Réponse de Mairie - Decize le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Bassée-Montois le .

Très en retard

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Wissembourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire de Nevers
Réponse de Mairie - Nevers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Esprit le .

En retard (plus de 30 jours)

Droit d’accès à l’information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais- Ville de Vernon
Réponse de Mairie - Vernon 27681-01 le .

Très en retard

Liste des notes de frais et frais de restauration
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Réseau le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Seignelay le .

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