Demandes similaires à 'Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Castanet-Tolosan' (page 7)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Fenouiller le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sélestat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Genas le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Creusot le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barentin le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oissel le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Étienne-du-Rouvray le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtellerault le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Clichy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Mont-de-Marsan le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Très en retard