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Comptes administratifs du Département de la Drôme
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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Demande envoyée à Ministère des sports le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Douai le .

En retard (plus de 30 jours)