Demandes similaires à 'Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Castanet-Tolosan' (page 11)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Sarcelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Sarcelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Bruay-la-Buissière le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais et dépenses de la Présidente Madame Vassal et frais et dépenses du cabinet de la Présidence du Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus du département du val de marne
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus du département de Seine-Saint-Denis
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnay 70334-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée