Demandes similaires à 'Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023' (page 12)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demande de document administratif relatif à l'utilisation de la vidéoprotection intelligente, de la vidéoprotection automatisée et de logiciels d'analyse automatique d'images
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meylan le .

Aboutie

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Parentis-en-Born le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Graveson le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .

En attente de classement

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blaye le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rixheim le .

Aboutie