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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
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Cahiers de doléances numérisés
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
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Données des capteurs de comptage cycliste
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Aboutie

Liste des produits éligible aux titres restaurants
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Très en retard

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

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Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

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Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

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Demande de communication des notes de frais de la maire d'Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

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