Demandes similaires à 'Liste des notes de frais de Mr Le Maire'
Note de frais de Mr le Maire / DEMANDE N*2
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-du-Var le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Saint-Laurent-du-Var,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code de...
Cher/Chère Mairie - Chinon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .
Aboutie
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Notes de frais du maire de Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Valenciennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Bonjour Monsieur,
De la part de Monsieur Laurent CIVEL, Maire de notre commune, je vous prie de trouver en pièces jointes :
- un état récapitulatif...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Chère Mairie - Huismes,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Notes de frais - Maire de Neauphle-le-Château
Demande envoyée à Mairie - Neauphle-le-Château le .
Aboutie
Mme/Mr,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative à la communication des note...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Demande de note de frais du directeur de cabinet
Demande envoyée à Mairie - Rosny-sous-Bois le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Rosny-sous-Bois,
Cher/Chère Mairie - Claye-Souilly,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Cher/Chère Mairie - Vannes,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du...
Demande de notes de frais du maire de Claye-Souilly
Demande envoyée à Mairie - Claye-Souilly le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Claye-Souilly,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Rosny-sous-Bois le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Rosny-sous-Bois,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Mairie - Toulouse,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Cher/Chère Mairie - Toulouse,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Demande documents administratifs notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Bonnet-de-Mure le .
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Cher/Chère Mairie - Saint-Bonnet-de-Mure,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code de...
Demande documents administratifs notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Bonnet-de-Mure le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Saint-Bonnet-de-Mure,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code de...
Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Grand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Noisy-le-Grand,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre...