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Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .

Envoyée par courrier postal

Conduite a tenir pour l' arrachage de la vigne
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Carcassonne le .

En attente de classement

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

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Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

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Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

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Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

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Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Notes de frais à Talange
Réponse de Mairie - Talange le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

En attente de classement

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Demande d'accès données "Pilote-relance"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Demande accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard

Montant subventions "soutien aux projets industriels" Plan de relance France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Sous-préfecture - Dunkerque le .

Très en retard