Demandes similaires à 'Livrables de l'étude d'intermodalité du pôle gare d'Arcueil-Cachan' (page 13)

Marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Demande envoyée à Sous-préfecture de Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
Demande envoyée à Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Logements de fonction
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Demande CADA
Demande envoyée à Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Lorgues le .

Partiellement aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie