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Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Information non détenue

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Réponse de Communauté d'agglomération - Etampois Sud Essonne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Loir-et-Cher le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Somain le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

En attente de classement

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Demande de note de frais maire de Sable sur Sarthe Nicolas Leudiere
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Biarritz le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2023
Réponse de Mairie - Douai le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .

Très en retard

Evaluation du mode de realisation du projet
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .

Refusé

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Réponse de Lille Métropole Habitat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bugey Sud le .

Très en retard

Liste anonymisée des signalements Toodego
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie