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Notes de frais
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Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
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Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

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Notes de frais
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Dossier d'inscription année 2017-2018
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Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
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Aboutie

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Rapport de la dernière commission de sécurité
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Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
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Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cenon le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
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Aboutie

Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

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Statistiques verbalisation
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Communication de cahiers de doléances numérisés
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Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
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Aboutie

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
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Aboutie

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée