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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

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Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

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Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

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Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
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Documents sur l'usine Synutra de Carhaix
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Aboutie

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
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Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Dossier d’auto-évaluation INRIA
Recours amiable envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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En attente de classement

Documents et code source: Journal de la recherche d'emploi
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

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Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

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Lycée St Jean Douai
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Saisine CADA en cours

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

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