Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 10)

Note de frais du maire durant le mandat
Réponse de Mairie - Chassieu le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Creusot le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Taverny le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sedan le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bâgé-le-Châtel le .

En attente de réponse

Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Privas le .

En attente de réponse

Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .

En attente de réponse

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Demande notes de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En attente de classement

étude menée en 2023 sur la RD60A, "montée du château"
Réponse de Mairie des Pennes-Mirabeau le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Refusé

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Waiting clarification

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)