Demandes similaires à 'Note de frais' (page 13)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Aboutie

Demande de note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Aurillac le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de Frais du Maire de l’année 2024
Demande envoyée à Mairie - Fort-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Partiellement aboutie

Note de frais Mr Denis Oztorun
Demande envoyée à Mairie - Bonneuil-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'informations
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de courrier émis par Monsieur Ariel Weil concernant l'avis défavorable sur l'ouverture d'une armurerie à Paris 2
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ermont le .

Aboutie

Note de frais de Martine Aubry
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Rémunération et notes de frais de M. le Président
Réponse de Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Mareil-Marly le .

Information non détenue

frais de notre du Maire de LOCHES
Réponse de Mairie - Loches le .

En attente de classement

Note de frais - Maire
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Licence Tabac / Bara Farid
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Demande envoyée à Mairie - Prades 66149-01 le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Lab School (Paris 11e Arrondissement) le .

En attente de classement

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie