Demandes similaires à 'Note de frais' (page 3)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Demande de documents publics
Réponse de Mairie - L'Isle-en-Dodon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Union le .

Aboutie

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Provence Alpes Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional d'Occitanie
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional des Pays de la Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil régional de Guadeloupe
Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de la Réunion
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

En attente de réponse

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Bonneville le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Les Cluses le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Faucigny Glières le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Annemasse le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Ambilly le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Syane le .

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