Demandes similaires à 'Note de frais du maire /mairesse' (page 16)

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Refusé

Emplacements des caméras de videosurveillance opérées par la SNCF
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Ain le .

Information non détenue

Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nexon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vellescot le .

Très en retard

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais - Maires d'arrondissement et maire
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard

Statistiques d'achats UGAP
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Refusé

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

AIPD videoprotection
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Saisine d'expulsion
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

UGAP Intelligence de la donnée
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Conseil en Systèmes d'Information
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Sécurité des Systèmes d’Information
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Numérique Responsable
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Assistance à la Maitrise d'Ouvrage Informatique
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Assistance à la Maitrise d’Oeuvre Informatique et Tierce Maintenance Applicative
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Assistance à la dématérialisation
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Livrables marché 2011 révision générale des politiques publiques
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

En retard (plus de 30 jours)