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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Bernay le .

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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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Réquisitions des pompes funèbres
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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

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Réponse de Mairie - Bonne le .

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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Longwy le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 20e Charonne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière d'Ajaccio le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Annecy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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