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Liste des notes de frais Maire de Chartres
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Saisine CADA en cours

Frais de Mandat - Maire
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Notes de frais et justificatifs
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Réponse de Mairie - Parthenay-de-Bretagne le .

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Réponse de Mairie - Nogent-le-Roi le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Beauvoisin 73204-01 le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Vidéoprotection
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Notes de frais
Réponse de Mairie - Longjumeau le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Bellegarde-sur-Valserine le .

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Demande de notes de frais et indemnités
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

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Demande de statut d’association
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Les Abymes) le .

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Demande suivis note de frais
Réponse de Mairie - Moult-Chicheboville le .

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Note de frais
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Protection des sources d'eau potable
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Notes de frais
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Note de frais
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Frais - Maire et adjoints
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

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Données Immigration en 2022
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

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Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

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Liste autorisation urbanisme parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

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Liste décisions ou avis de la commission de sécurité visée à l'article R143-38 du Code de la construction pour parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

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Bulletin de salaire du Directeur Général des Services
Demande envoyée à Mairie - Saint-Joseph (La Réunion) le .

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