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Note de frais maire la celle saint cloud
Demande envoyée à Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

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Demande du Répertoire d'informations publiques ( RIP)
Demande envoyée à Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Attestations de conformité
Demande envoyée à Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Lamballe le .

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Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Draguignan le .

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Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Numéro NEPH code de la route
Réponse de Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .

Erreur lors de l'envoi

convocation JAC Pour OLIVIER Manora
Réponse de Centre du service national - Jarry (Guadeloupe) le .

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Extrait des services

Erreur lors de l'envoi

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Note de frais du Maire de Niort Jerome Baloge en vue des élections de 2026
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

En attente de classement