Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 10)

Demande de dossier vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - L'Aigle le .

En retard (plus de 30 jours)

Budget alloué au plan voiture
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Analyse d'Impact relative à la Protection des Données (AIPD)
Demande envoyée à Communauté de communes - Hauts de Flandre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Demande envoyée à Mairie - Ivors le .

Information non détenue

Échanges avec L'Atelier des Cairns
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Saisine CADA en cours

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

UGAP Conseil en Systèmes d'Information
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Sécurité des Systèmes d’Information
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée