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Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
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Budget alloué au plan voiture
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Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
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Code des communications électroniques européen (CCEE)
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Analyse d'Impact relative à la Protection des Données (AIPD)
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Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
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Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
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Aboutie

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Demande envoyée à Mairie - Ivors le .

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Échanges avec L'Atelier des Cairns
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Saisine CADA en cours

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
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Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
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Note de frais du maire
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Aboutie

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
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Aboutie

Note de frais du maire d'Ingrandes le Fresne sur Loire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

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Liste des applications Android et iOS passées au sein de https://beta.gouv.fr
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

UGAP Conseil en Systèmes d'Information
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Sécurité des Systèmes d’Information
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

rapports des hydrogéologues agréés par le ministère de la santé, transmis à l'ARS Occitanie donnant avis pour une exploitation par Nestlé Waters des eaux de Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

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Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
Demande envoyée à Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine le .

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Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Information non détenue