Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 11)

Bulletin de salaire de M. Didier VENTURINI Directeur des Systèmes d'information de la région Sud PACA
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Liste électorale
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Chassieu le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du grand livre comptable sur l'année 2023
Demande envoyée à Mairie - Eyguières le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Copie de la déclaration de préalable DP04610223P0142
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .

Aboutie

Demande de documents
Réponse de Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Collectivité de Saint-Martin le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corse-du-Sud le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Creuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Gironde le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement