Demandes similaires à 'Notes de frais des élus' (page 5)

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse de Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Effectifs des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse de Mairie - Oullins le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Métropole - Nantes le .

Partiellement aboutie

Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Réponse de Pôle Emploi le .

Refusé