Demandes similaires à 'Notes de frais des élus' (page 5)

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Effectifs des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée