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Frais Maire
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Demande de notes de frais - M. Coumet
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Demande des notes de frais des représentants municipaux
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
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Données essentielles dans la commande publique
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Documents concernant dispositifs mobiles d'identification biométrique
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Documents concernant l'utilisation de dispositifs mobiles d'identification biométrique
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Demande d'accès données procedure études en france
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Sanctions des personnes au RSA
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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
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Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Rapports d'inspection de la DREAL Normandie sur le site de Borealis Grand-Quevilly
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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