Demandes similaires à 'Notes de frais des élus' (page 9)

frais et dépenses du Président et frais et dépenses du cabinet du Président de la CCI Marseille
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Données sur les personnes retenues au Centre de rétention administrative de Coquelles (Pas-de-Calais) entre janvier 2015 et juin 2022
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Message de suivi envoyé à Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
Demande envoyée à Communauté de communes - Bayeux Intercom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Refusé

Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .

Refusé

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Lien avec les entreprises de "quick commerce"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Demande envoyée à Mairie - Chambéry le .

Aboutie