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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur
Je reviens vers vous concernant votre demande.
Les éléments sollicités vous seront transmis ans les meilleurs délais dès qu'ils seront collect...
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
attache les documents et justificatifs des notes de frais de...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande,
Voici les dépenses concernant les frais de représentation de M. le Maire.
Cordialement.
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre courriel du 28 mars dernier, vous trouverez
ci-dessous un lien vous permettant d'avoir accès aux documents de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande de communication, je vous signale que l'état
des notes de frais du maire de Villeneuve-d'Ascq a déj...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés.
Cordialement
Olivier MARTINY
Directeur
Sec...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre sollicitation reçue en date du 28 mars dernier,
sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cependant, je vous informe
que le Maire n'a pas eu recours à des frais de représen...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Bonjour,
En réponse à votre demande d’accès aux documents administratifs, vous
trouverez en PJ l’état et les justificatifs des frais de déplacement,...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
de ses pièces annexes.
Espérant avoir répondu à votre d...
Bonjour en réponse à votre demande je vous informe que nous n'avons pas
effectué de verbalisations concernant les piétons et les EDPM.
A ce jour, les...
Bonjour,
Par courriel en date du 31 mai dernier, vous avez sollicité la
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .
Aboutie
Bonjour M. Leroy,
en tant que Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs,
je viens par le présent mail vous apporter les réponses e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Miribel 01249-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, les notes de frais engagés (4 documents) par M. le Maire de juin 2020 à aujourd'hui.
Cordial...
Bonjour,
Voici les éléments pour le maire de Mayenne
Cordialement,
Corinne DELEURME
Responsable du Service Relations avec le Public
Direction d...
Bonjour Monsieur LEROY,
Je vous informe que la commune n'a pris en charge aucun frais de
déplacement, de restauration et de représentation pour le m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Thierry le .
Aboutie
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver ci-joint les documents sollicités.
Bonne réception,
Nicolas DRIOT
Ville de CHÂTEAU-THIERRY
-----Message d'origin...
Bonjour,
Je vous prie de trouver les documents demandés en pièces jointes.
Bien cordialement
Thibaut Barret
Directeur général des services
Ville...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-lès-Valence le .
Aboutie
Bonjour
Suite à votre demande, je vous informe qu'il n'y a eu aucun frais ni de déplacements, ni de restauration, ni de représentation versés à Mme Mou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blanquefort 33056-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, et après recherches des services
finances et ressources humaines, je vous informe que Madame le Maire...
Madame, Monsieur, bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes l’ensemble des éléments demandés dans
votre courriel du 28 mars dernier.
Vous...
Bonjour,
Pour répondre à votre attente, nous n'avons, sur la période demandée, qu'un mandat établi le 21/04/2023 d'un montant de 353,85 € corresponda...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Bonjour,
Dans le prolongement de votre courriel du 28 mars 2024, vous trouverez dans le lien ci-dessous, l'état récapitulatif des dépenses de Monsieur...