Demandes similaires à 'Passage bouilleur de crus à Seignelay et Héry, saison 2025' (page 10)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Ogy le .

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dannes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mélamare le .

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Évry 91228-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courcouronnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chirols le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Abbeville le .

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Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Philippsbourg le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éguelshardt le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .

Saisine CADA en cours

Charte de l'énergie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Abbeville le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie