Demandes similaires à 'PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées' (page 16)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Rignacois le .
Très en retard.
Bonjour,
Ceci est un message automatique.
Le message que vous venez de nous écrire a bien était transféré à son destinataire même si celui-ci a chan...
Bonjour ,
Ceci est un message automatique.
L'adresse mail de la mairie a changé.
Merci d'écrire maintenant à l'adresse suivante :
[adresse email...
Bonjour,
Nous avons changé d'adresse mail et d'opérateur.
En effet l'ancienne était facétieuse et recevait de trop nombreux pourriels.
Notre nouvelle a...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des
rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suites à vos différentes sollicitations concernant plusieurs
données de verbalisation (piétons, cyclistes, excès de vitesse,
sta...
Référentiel Vérification Âge
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sotteville-lès-Rouen le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Agathe BASS...
-----Message d'origine-----
De : Association Transparence Citoyenne <[FOI #46009 email]>
Envoyé : lundi 22 avril 2024 08:00
À : [Mairie - Mèze request...
Bonjour,
Nous n'avons pas reçu cette demande.
Pouvez-vous me la refaire parvenir
Bonne réception
Cordialement
Corinne DE LA CRUZ
Sécrétariat Géné...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre mail a été transmis au Cabinet du Maire.
Cordialement
Direction Générale des Services
Conseil Municipal
Hôtel de Ville – 13 rue du G...
Bonjour,
Cette demande est en cours de traitement. Nous vous répondrons le plus rapidement possible.
Cordialement,
Marie BOYER
Responsable du Servic...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, nous rassemblons l'ensemble des éléments susceptibles de vous intéresser et vous les envoyons da...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous ne retrouvons pas votre demande d'origine du 29/03/24.
Vous y faites référence mais elle n'est pas jointe à votre second message.
Est-...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guilherand-Granges le .
Aboutie
Bonjour
Pour faire suite à votre demande,
Je vous informe que Madame le Maire n'a aucune note de frais.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordia...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villerupt le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons bien pris note de votre message.
Une absence prolongée ne nous permet pas de vous apporter une réponse dans
le délai imparti....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
En attente de classement
Nous venons de vous répondre ce matin.
De : Rendez les doléances <[FOI #46517 email]>
Envoyé : lundi 22 avril 2024 07:59
À : Archives Départemental...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Issoire le .
Aboutie
Bonjour,
Vous serait-il possible de renvoyer la demande svp ?
Je vous remercie,
Marie BOYER
Responsable du Service Archives Ville d’Issoire et Agglo...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Creuse le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de vos courriels des 29 mars et 22 avril 2024 et
nous allons traiter votre demande dès que possible.
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sallanches le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
M le Maire vous précise que la Commune a fait l'objet d'un contrôle de la Chambre régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La mairie d'Avrillé a bien pris connaissance de votre demande de
communication de documents administratifs du jeudi 28/03 dernier (la
deman...
Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Avignon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Mérignac le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...