Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 11)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Information non détenue

Statistiques - Nombre de PRADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Information non détenue

Statistiques - Délais moyens traitement demandes d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Partiellement aboutie

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Annonay le .

Saisine CADA en cours

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blaye le .

Aboutie

Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de la culture le .

Saisine CADA en cours

Demande
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Soissonnais le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .

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