Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 16)

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Morbihan le .

Information non détenue

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Partiellement aboutie

Bulletins de salaire du président de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pia le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Message de suivi envoyé à Mairie - Cambo-les-Bains le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bonhomme le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villenave-d'Ornon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Malakoff le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .

Erreur lors de l'envoi