Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Soissonnais le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .

Erreur lors de l'envoi

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Occitanie - Siège de Toulouse le .

Aboutie

Note de frais maire
Réponse de Mairie - Puymoyen le .

Information non détenue

Liste des note de frais de la maire de Porcheux
Réponse de Mairie - Porcheux le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée International Montessori Athéna (Bailly) le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

Aboutie

Demande de notes de frais de monsieur le maire
Réponse de Mairie - Luynes le .

Information non détenue

Dépense et frais du Maire
Réponse de Mairie - Arcueil le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Méhoncourt le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montataire le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Pibrac le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays du Neubourg le .

Erreur lors de l'envoi

Demande
Réponse de Mairie - Saint-Witz le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .

Réponse inattendue

Note de frais, régie d’avance, grand livre
Réponse de Mairie - La Colle-sur-Loup le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du maire au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Bondoufle le .

En retard (plus de 30 jours)