Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Libourne le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Thomas de Villeneuve (Chaville) le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morschwiller-le-Bas le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Arâches-la-Frasse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ifs le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

Information non détenue

Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Erreur lors de l'envoi

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-André 97409-01 le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Saisine CADA en cours

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nevers le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Josselin le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

Très en retard