Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 12)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Metz le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Toulon le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Orléans le .

Aboutie

Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En attente de classement

Demande de données sur les délais de traitement des dossiers MDPH – Seine-Maritime
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Méert
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande de la liste des subventions octroyées
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de ITECOM ART and DESIGN - Paris (Paris 2e Arrondissement) le .

Refusé

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .

En attente de classement

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vittel le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

Demandes spécifiques
Clarification envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de classement

Communication des notes de frais de la commune
Réponse de Mairie - Souligné-sous-Ballon le .

En attente de classement

Correspondances entre M. Martin Gutton et les représentants de filière agricole
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aire-sur-l'Adour le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moulins 03190-01 le .

Aboutie

Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie