Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 7)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .
En attente de classement
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
Aboutie
Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Réponse de Mairie - Nogent-sur-Oise le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .
Saisine CADA en cours
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de classement
Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie