Demandes similaires à 'Prêt garanti par l'Etat' (page 20)
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Saisine CADA en cours
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Information non détenue
Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Réponse de INRIA le .
Information non détenue
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Cannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .
Très en retard
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Antony le .
Très en retard
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .
Très en retard
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)