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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Documents relatifs à Agora
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

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Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Contrôle CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

RATP
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Lab'IA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

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Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Analyses de qualité de l’eau
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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