Demandes similaires à 'Rapports d'inspections - EPSC - 2025' (page 13)

RATP
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé de fille Merkaz Hatorah (Le Raincy) le .

En attente de classement

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Métiers et des techniques économiques 94 le .

Information non détenue

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé Campus Strat@Innov Paris (Paris 16e Arrondissement) le .

En attente de classement

Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Réponse de Préfecture du Tarn le .

En retard (plus de 30 jours)

frais de notre du Maire de LOCHES
Réponse de Mairie - Loches le .

En attente de classement

Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortefontaine-en-Thelle le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourguébus le .

En retard (plus de 30 jours)

Les bons de commande des prestations de cabinet de conseil pour l'année 2023.
Réponse de Direction interministérielle de la transformation publique (DITP) le .

Aboutie

Demande comptages routiers
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Information non détenue

demande copie de note de frais de Monsieur le Sous Préfet de LOCHES
Demande envoyée à Sous-préfecture de Loches le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

En attente de classement

Notes de Frais
Réponse de Mairie - Grandcamp-Maisy le .

Erreur lors de l'envoi

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur le territoire de La Réunion
Réponse de Direction régionale des douanes - La Réunion le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie