Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets' (page 20)

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riom le .

Erreur lors de l'envoi

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Olivet 45232-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arpajon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Provins le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

Saisine CADA en cours

Evolution de l'arrêté anti-mendicité depuis 2010
Réponse de Mairie - Périgueux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bischheim le .

Erreur lors de l'envoi

Verbalisations des infractions au code de la route
Réponse de Mairie - Oullins le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Buellas le .

En attente de classement

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Partiellement aboutie