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Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Réponse de Mairie - Sainte-Marie 97228-01 le .

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CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .

En retard (plus de 30 jours)

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Réponse de Conseil régional - Grand Est le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

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Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

En attente de classement

Données des capteurs de comptage cycliste
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monbazillac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Capelle-et-Masmolène le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riquewihr le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

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Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En attente de classement

publication des données SUM'EAU, semaine 15
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .

Réponse inattendue

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

Aboutie