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Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

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Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

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Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lannion le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lannion le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement