Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture d'Indre-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bobigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valenton le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valenton le .

Saisine CADA en cours

Demande de pièces
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

demande CADA mairie de Vannes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes le .

Information non détenue