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Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

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Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beaulieu-sur-Loire le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .

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Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
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Notes de frais
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Liste des marchés publics non liés aux travaux – Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Garcelles-Secqueville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Agen-d'Aveyron le .

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Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtel-en-Trièves le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cordéac le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aubin 10334-01 le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Bastide-des-Jourdans le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Réponse de Pôle Emploi le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Benoist-sur-Vanne le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Larzac et Vallées le .

Aboutie